RAC Article 901.65 (Règlement de l'Aviation Canadien) 

• Il est interdit au détenteur du certificat de pilote — petit aéronef télépiloté (VLOS) — opérations avancées d’utiliser un système d’aéronef télépiloté en vertu de la présente section à moins que, dans les vingt-quatre mois précédant le vol, selon le cas :

  • a) un certificat de pilote — petit aéronef télépiloté (VLOS) — opérations avancées lui ait été délivré en vertu de l’article 901.64;

  • b) elle ait terminé avec succès :

    • (i) soit l’un ou l’autre des examens visés aux alinéas 901.55b) et 901.64b),

    • (ii) soit la révision en vol visée à l’alinéa 901.64c),

    • (iii) soit l’une des activités de mise à jour des connaissances prévues à l’article 921.04 de la norme 921 – Petits aéronefs télépilotés en visibilité directe (VLOS).

• (2) La personne visée au paragraphe (1) conserve un relevé des activités visées à l’alinéa (1)b) pendant vingt-quatre mois après la date à laquelle elle les a terminées, lequel mentionne notamment la date à laquelle elle les a terminées.

AIM de TC  3.3.2.2 Mise à jour des connaissances

Cela suppose que le pilote s’est vu délivrer un certificat de pilote de petit ATP (VLOS) — opérations de base ou opérations avancées (article 901.55 ou 901.64 du RAC) ou qu’il a terminé avec succès une révision en vol (alinéa 901.64c) du RAC) ou des activités de mise à jour des connaissances (article 921.04 de la norme 921 du RAC), à savoir la participation à un séminaire sur la sécurité ou l’achèvement d’un programme d’autoformation approuvé par TC, ou l’achèvement d’un programme de formation périodique sur les SATP — opérations avancées portant notamment sur les facteurs humains, les facteurs environnementaux, la planification des trajets, les opérations près des aérodromes ou des aéroports et sur les règlements, règles et procédures applicables. 

Il est important de maintenir vos connaissances et vos compétences à jour après avoir obtenu votre certificat de pilote.

Avant de piloter un drone, vous devez avoir effectué l’un des éléments suivants au cours des 24 mois précédents :

1. Repasser et réussir soit :

   • l’examen opérations de base

   • l’examen opérations avancées

2. Réussir une révision en vol

3. Accomplir l’une des activités de formation suivantes :

   • participer à un séminaire sur la sécurité parrainé par Transports Canada Aviation civile

   • suivre un programme de formation périodique sur les drones offert par une école de pilotage de drone

   • suivre un programme d’autoformation parrainé par Transports Canada (gratuit mais pas d'apport de connaissances/compétences)

Votre certificat de pilote n’expire pas, mais vous devez être en mesure de démontrer que vous avez effectué l’une de ces activités chaque fois que vous pilotez.